Le Parlement, temple de la République de 1789 à nos jours
Parution le 1er juillet 2024
384 pages
23 €
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Thème
La transformation des Etats Généraux de 1789 en Assemblée Nationale est l’origine du Parlement Français. Les députés inventent leur propre manière d’entrer dans le champ politique.
L’auteur explique dès le départ que le Parlement n’est pas seulement et uniquement un lieu de délibération et de décision mais également un lieu de proposition et de contrôle, ces trois fonctions se mêlant en permanence avec prédominance variable d’une d’entre elles. Cette prédominance alternative trahit les variations d’influence réciproque du législatif et de l’exécutif depuis le législatif qui nomme et contrôle l’exécutif jusqu’à l’exécutif dominateur qui voudrait se passer du législatif.
Le législatif tout puissant c’est la IIIème République jusqu’en 1914, l’exécutif tout puissant ce sont les 2 Empires napoléoniens.
L’ouvrage est, également, un descriptif précis des règles et de l’organisation matérielle et temporaire qui permet aux assemblées d’exister plus ou moins bien. La constitution de la commission des finances en 1820 dont la contribution devient obligatoire à l’établissement du budget de la Nation est considérée par l’auteur comme un élément fort de la permanence du Parlement à travers l’histoire.
Bien que ce ne soit pas le but de l’ouvrage, il donne une perspective à l’histoire contemporaine de la France en soulignant que les excès de jugement sur les relations législatif/exécutif cachent souvent des réalités plus subtiles.
Points forts
L’ouvrage est un livre d’érudition admirablement documenté. C’est une mine de renseignements législatifs, administratifs et juridiques tant à l’intérieur du texte que dans la bibliographie très abondante qui comblera les chercheurs professionnels aussi bien que les amateurs capables sur certains sujets de se hisser à leur hauteur.
On peut aussi bien y trouver de quoi faire une histoire de l’influence des partis politiques que de celle d'hommes peu connus qui ont eu une influence majeure sur le comportement.
Quelques réserves
L’auteur navigue beaucoup dans le temps, faisant des aller-retours qui parfois surprennent. Le propos est souvent technique donc ardu. Le lecteur est souvent censé connaître les textes auxquels il est fait référence.
Encore un mot...
J’ai beaucoup aimé le début qui fait mieux comprendre la dynamique de la Révolution ainsi que la fin qui aide à tempérer l’idée que l’on se fait d’une Vème République soumise à l’autorité d’un Président tout puissant.
Une phrase
“ Loin d’être un handicap pour l’exécutif, le Parlement est donc nécessaire en ce qu’il permet d’assumer collectivement la décision.” P 344
L'auteur
Benjamin Morel est maître de conférences en droit public à l’Université Paris II Panthéon Assas et docteur en science politique à l’École Normale Supérieure de Paris-Saclay. Ses travaux portent sur les institutions politiques, le droit constitutionnel, le Parlement et les collectivités territoriales. Il a publié, entre autres ouvrages, Les bases du droit constitutionnel (Belin, coll. « Major », 2020) et Le Sénat et sa légitimité, l’institution interprète d’un rôle constitutionnel (Dalloz, coll. « Bibliothèque constitutionnelle et parlementaire », 2018).
Ils viennent de sortir
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